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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

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Nom

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Pseudonyme

Pippy Longstocking

Ville

*****

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00080695-1

Reçu le

2023-05-26 19:36:34

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

ELIZABETH JEAN MATTIS

Description

All rights reserved re; common-law copyright of trade name/trademark, ELIZABETH JEAN MATTIS© as well as any/all derivatives/variations of the spelling of said trade-names/trademarks - Copyright 1980 by Elizabeth Mattis Namgyel. Said trade names/trademarks may not be used in any manner whatsoever.

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ELIZABETH JEAN MATTIS

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