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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

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Aeternus Libertas

Ville

*****

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00081096-1

Reçu le

2023-06-11 14:01:10

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Création Confidentielle

Titre

Bryan Edler, The Freiherr of the Gulf Coastal Plains

Description

Copyright of trade-name/trademark Bryan Edler, The Freiherr of the Gulf Coastal Plains© TRUST including any and all derivatives and variations in the spelling, i.e. NOT limited to all capitalized names.

00081096-1 | Création Confidentielle | Bryan Edler, The Freiherr of the Gulf Coastal Plains

Numéro de Copyright

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Bryan Edler, The Freiherr of the Gulf Coastal Plains

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Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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