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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

Pascal

Nom

MARTIN

Ville

*****

Pays

France

Numéro de Copyright

00084922-1

Reçu le

2023-11-29 06:41:36

Seul auteur

Oui

Catégorie

Littéraire > Théâtre

Titre

Les Jeux Biolympiques

Description

Des sportifs viennent présenter de nouvelles disciplines aux deux membres du comité de sélection des nouveaux sports retenus pour les prochains JO qui seront les Jeux Biolympiques car ils intégreront le respect de l’environnement.

00084922-1 | Théâtre | Les Jeux Biolympiques

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00084922-1

Les Jeux Biolympiques

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