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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

Nikia

Nom

Brandon

Ville

Eastpointe

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00087259-1

Reçu le

2024-02-20 11:22:53

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

NIKIA GRACE BRANDON

Description

NIKIA BRANDON
NIKIA BROWN
NIKIA GRACE
GRACE BRANDON
GRACE
Nikia Grace Brandon
Nikia Brandon
Nikia Grace
Grace Brandon
Nikky Brandon
Nikky Grace Brandon
Brandon Nikia
Brandon Grace Nikia
Brandon Nikia Grace
Brandon; Nikia- Grace

00087259-1 | Autre | NIKIA GRACE BRANDON

Numéro de Copyright

00087259-1

NIKIA GRACE BRANDON

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