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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Prénom

Timothée

Nom

Mc DWYER

Ville

Clermont-Ferrand

Pays

France

Numéro de Copyright

00062939-3

Reçu le

2017-12-10 20:22:10

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

Mc Dwyer Timothée;

Catégorie

Arts de l'image > Logo

Titre

K.T.B liber Edition Libre et Production

Description

Un logo de l'association K.T.B liber Edition libre et production. Dans un cercle en or, K.T.B liber en or et légèrement noircie. Edition et Production en noir avec sur le fond, un livre ouvert à page vierge. "tous droits réservés et le © sont indiqués en dessous. c'est le logo principal

00062939-3 | Logo | K.T.B liber Edition Libre et Production

Numéro de Copyright

00062939-3

K.T.B liber Edition Libre et Production

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