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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Nom de l'entreprise

Jacqueline Tylette Betton

Ville

*****

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00091589-1

Reçu le

2024-10-17 14:05:24

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

JACQUELINE TYLETTE BETTON

Description

JACQUELINE TYLETTE BETTON, JACQUELINE BETTON, JACQUELINE T. BETTON, JACQUELINE BELTON, JAQUELINE T BETTON, JACQUELINE BETON, Jacqueline Tylette Betton, Jacqueline T Betton, Betton Jacqueline, Betton, J T, J T Betton, Jacqueline Betton, and any and all variations thereof.

00091589-1 | Autre | JACQUELINE TYLETTE BETTON

Numéro de Copyright

00091589-1

JACQUELINE TYLETTE BETTON

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