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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Prénom

FRANCIS

Nom

PETITDEMANGE

Ville

POURNOY-LA-CHETIVE

Pays

France

Numéro de Copyright

00063245-1

Reçu le

2018-01-26 16:41:46

Seul auteur

Oui

Catégorie

Littéraire > Essai

Titre

Le Parc aux trois nationalités

Description

Un espace d'observation et d'appropriation d'un territoire à travers les paysages et l'histoire. Une idée mise en oeuvre par la chaîne de la mémoire à Pournoy-la-Chétive. Un lieu d'expositions, de conférences et d'installations. Un projet: Robert Hewins Stiles: de l'Université Harvard à Pournoy-la-C

00063245-1 | Essai | Le Parc aux trois nationalités

Numéro de Copyright

00063245-1

Le Parc aux trois nationalités

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Droit d'auteur valide dans les 177 pays de la Convention de Berne

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