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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

*****

Nom

*****

Pseudonyme

Neighborhood Healers

Ville

Daytona Beach

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00093721-1

Reçu le

2025-02-23 10:28:31

Seul auteur

Non

Co-auteur(s)

*****

Catégorie

Affaires > Documents commerciaux

Titre

NEIGHBORHOOD HEALERS

Description

Any and all derivatives of Neighborhood Healers, The Neighborhood, Neighborhood Landscaping, Healers Neighborhood, Neighbor Healers, any uses of the logo, photographs including the logo, NEIGHBORHOOD HEALERS, NEIGHBOR HOOD HEALERS, HEALERS NEIGHBORHOOD

00093721-1 | Documents commerciaux | NEIGHBORHOOD HEALERS

Numéro de Copyright

00093721-1

NEIGHBORHOOD HEALERS

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