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Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

En ce qui concerne l'archivage de vos documents, nous appliquons des règles de sécurité ainsi qu'une procédure très strictes.

Nous publions un très grand nombre de copyrights sur le Web, faisant ainsi connaître l'existence des droits d'auteur de nos usagers sur leurs créations, ce qui est une étape et une précaution de plus en plus nécessaire à notre époque. Vous pouvez consulter la partie publique de nos archives.

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Prénom

Samella

Nom

Horsley

Ville

*****

Pays

États-Unis

Numéro de Copyright

00087778-3

Reçu le

2025-03-26 19:42:04

Seul auteur

Oui

Catégorie

Autre > Autre

Titre

SAMELLA RAMON HORSLEY

Description

NOTICE: I DO NOT CONSENT TO ANY USE OF THIS COPYRIGHTED NAME WITHOUT MY WRITTEN AND SIGNED EXPRESSED PERMISSION. ANY ALTERATIONS STILL QUALIFIES AS NONCONSENSUAL USE OF SAID NAME AND WILL BE PUNISHABLE BY LAW. (NON-NEGOTIABLE INSTRUMENT NO. FS-01131982) & (NO. 1982-00-005399) ALL RIGHTS RESERVED.

00087778-3 | Autre | SAMELLA RAMON HORSLEY

Numéro de Copyright

00087778-3

SAMELLA RAMON HORSLEY

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