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Les preuves de création reçues (en archives) ne sont pas accessibles via Internet, même pas pour l'auteur. Vous pouvez seulement voir les noms et la date des documents que vous avez archivés. Le seul moment où ce matériel sera extrait, ce sera pour servir en preuve dans la défense de vos droits. Ainsi, un copieur ne pourra jamais prétendre que les éléments mis en preuve ont été modifiés par l'auteur après leur archivage.

Si vous devez défendre vos droits contre un copieur devant un tribunal et si vous le souhaitez, nous pouvons engager, selon les frais mentionnés dans notre politique, un notaire pour préparer les documents légaux en conformité avec vos exigences spécifiques. Notez cependant que c'est très rarement nécessaire.

Nous n'acceptons pas de traiter les preuves de création des auteurs qui sont reçues par la poste, ce qui nous évite des installations contre les incendies et le vol, dont l'opération entraînerait indéniablement un impact négatif à long terme sur nos coûts et nos tarifs. Une saine gestion a toujours été une priorité pour nous.

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Prénom

Marie-Noelle

Nom

Decarie

Ville

*****

Pays

Canada

Numéro de Copyright

00069192-1

Reçu le

2020-05-04 12:11:30

Seul auteur

Oui

Catégorie

Artisanat > Patrons / modèles

Titre

Portefeuille pour le poignet

Description

Portefeuille pour le poignet avec un zipper YKK au rebord de celui-ci.Les tissus utilisés sont extensibles: poly lycra ou poly cotton lycra .Il est réversible avec un autre motif pour créer un deux dans un, possibilité de fixer un bijoux au verso.L'étiquette Deuxbest est posée au recto à gauche

00069192-1 | Patrons / modèles | Portefeuille pour le poignet

Numéro de Copyright

00069192-1

Portefeuille pour le poignet

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